Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION PEINTRES ET DEPARTEMENTS
Société SOGEMO (SARL)

Numéro de dépôt :
1656940
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1998

Présentation de la marque COLLECTION PEINTRES ET DEPARTEMENTS

Déposée le 19 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SOGEMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION PEINTRES ET DEPARTEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SOGEMO domicilié(e) 60 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CORBEAU Daniel - France.

La marque COLLECTION PEINTRES ET DEPARTEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION PEINTRES ET DEPARTEMENTS est expirée depuis le 19 décembre 1998.

Société SOGEMO a également déposé les autres marques suivantes : SPI


Société SOGEMO (SARL) - 60 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France


Monsieur CORBEAU Daniel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Collection de livres