COLLECTION PEINTRES ET DEPARTEMENTS
Présentation de la marque COLLECTION PEINTRES ET DEPARTEMENTS
Déposée le 19 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SOGEMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION PEINTRES ET DEPARTEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COLLECTION PEINTRES ET DEPARTEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION PEINTRES ET DEPARTEMENTS est expirée depuis le 19 décembre 1998.
Société SOGEMO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39